Conseil Municipal du 25 janvier 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W91 Page 032Séance du 25 janvier 1991 - Registre 169W91 Page 032 - Délibération
169W91 Page 034Installation d'un nouveau conseiller municipal et élection d'un adjoint au Maire - Registre 169W91 Page 034 - Délibération
169W91 Page 037Plan de formation - Registre 169W91 Page 037 - Délibération
169W91 Page 039Contrats du personnel employé pour les classes de découverte. - Registre 169W91 Page 039 - Délibération
169W91 Page 040Remboursement des frais de stages du personnel communal - Registre 169W91 Page 040 - Délibération
169W91 Page 041Prime de technicité pour Madame MORGER-SONTAG. Modification de la délibération du 29 novembre 1990. - Registre 169W91 Page 041 - Délibération
169W91 Page 042Approbation d'un traité de concession avec la S.E.M.L Chelles Avenir. - Registre 169W91 Page 042 - Délibération
169W91 Page 044Avance sur subvention à diverses associations. - Registre 169W91 Page 044 - Délibération
169W91 Page 046Ouverture de crédits pour travaux d'extension de l'hôtel de ville (2ème tranche). - Registre 169W91 Page 046 - Délibération
169W91 Page 047Garantie communale pour un emprunt a contracter par le foyer de post-cure de Chelles. - Registre 169W91 Page 047 - Délibération
169W91 Page 048Travaux d'aménagement des berges de la Marne. Demande de subventions dans le cadre du programme de lutte contre les inondations. Rectification de la délibération du 26/10/90 - Registre 169W91 Page 048 - Délibération
169W91 Page 050Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulées par les commerçants - Registre 169W91 Page 050 - Délibération
169W91 Page 051Approbation d'une convention avec C.I.D.F-C.E.D.I.F.F portant sur l'information des femmes et des familles - Registre 169W91 Page 051 - Délibération
169W91 Page 053Avenant à contrat de maintenance de la qualité des plats cuisinés à l'avance - Registre 169W91 Page 053 - Délibération
169W91 Page 054Approbation d'une convention pour location de parkings appartenant à la commune - Registre 169W91 Page 054 - Délibération
169W91 Page 056Acquisition d'une parcelle 24 bis avenue de la Résistance et 1 avenue Guérin. - Registre 169W91 Page 056 - Délibération
169W91 Page 059Communication du Maire sur le compte-rendu d'enquête concernant le projet de quartier des Coudreaux. - Registre 169W91 Page 059 - Délibération
169W91 Page 062Désignation des délégués auprès de divers organismes. - Registre 169W91 Page 062 - Délibération
169W91 Page 064Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 169W91 Page 064 - Délibération
169W91 Page 065Questions diverses - Registre 169W91 Page 065 - Délibération